Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOICEWAY
SINTEL FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3785067
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
VOICEWAY de SINTEL FRANCE

Présentation de la marque VOICEWAY

Déposée le 23 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SINTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOICEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINTEL FRANCE domicilié(e) 4 Rue Louis Lormand ZA de l'Agiot - 78320 - LA VERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 266 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINTEL FRANCE domicilié(e) 4 Rue Louis Lormand ZA de l'Agiot - 78320 - LA VERRIERE - France.

La marque VOICEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOICEWAY est expirée depuis le 23 novembre 2020.

SINTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FAX BACK , MAIL&FAX , NOTI MAIL , Object-Fax , i-Suite , MoBiway , MAIL & PAGE , MINIMAIL , MAIL BACK


SINTEL FRANCE, SA - 4 Rue Louis Lormand ZA de l'Agiot - 78320 - LA VERRIERE - France - SIREN 349266791


SINTEL FRANCE - 4 Rue Louis Lormand ZA de l'Agiot - 78320 - LA VERRIERE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.